Paiement & Livraison :

Formation du contrat et commandes :

Tarifs :

Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de LA ROSEE VERTE, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur.

Les prix comprennent la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par LA ROSEE VERTE au sein de son site Internet.

Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par LA ROSEE VERTE à tout moment. Cette modification sera signalée à l'Acheteur avant toute commande.

Caractéristiques des produits :

Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site Internet de LA ROSEE VERTE, des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu'il désire commander.

L'Acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site Internet de LA ROSEE VERTE.

Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur.

Commande :

Particuliers
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. Toute commande devra être passée la veille avant midi pour être récupérée le lendemain à partir de 10h00 sur le site de vente de LA ROSEE VERTE à Lucenay - RHÔNE.

La ROSEE VERTE n’effectue pas les livraison pour les particuliers, elle procède ( pour l’instant ) uniquement à la vente en ligne de ses produits que les clients doivent venir chercher sur le site de production le lendemain de la commande suivant des horaires de commandes à respecter.

• les commandes passées avant midi sur le site de LA ROSEE VERTE seront disponible sur le site de production le lendemain matin à partir de 10h00


• les commandes passées après 12h00 seront disponibles sur le site de production le surlendemain à partir de 10h00

C.E
LA ROSEE VERTE EFFECTUE la livraison de paniers de saison pour les Comités d’Entreprise. Les prix de vente de ces paniers ne comprennent pas les frais de livraisons, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais de livraisons seront indiqués au moment de la commande.

Pour toute commande supérieure à 500€, une confirmation signée et tamponnée par le cachet du CE devra nous parvenir la veille avant midi par fax : 04.74.67.17.33

Les commandes des CE devront être passée sur le site de la ROSEE VERTE 3 jours avant la date de livraisons.
Ex : Pour une livraison le jeudi avant midi, la commande devra être passée le lundi précédent avant midi.

A partir du moment où l'Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l'icône "Valider", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. Cependant, l'Acheteur peut annuler sa commande pendant l'heure suivant sa validation en appelant le service client de LA ROSEE VERTE.

La commande de l'Acheteur devra être confirmée par LA ROSEE VERTE par courrier électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'Acheteur de cette confirmation de commande par LA ROSEE VERTE et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.

LA ROSEE VERTE recommande à l'Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande envoyée par LA ROSEE VERTE sur un document papier ou sur informatique.

En tant que membre d'un réseau de distribution sélective, LA ROSEE VERTE vend les produits présents sur son site Internet uniquement au détail et à des consommateurs finaux. Toute commande ne correspondant pas manifestement à une vente au détail et, plus généralement, toute commande frauduleuse ou présumée comme telle, sera considérée par LA ROSEE VERTE comme nulle et non avenue.

Paiement : Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros. Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose des modes de paiement suivants : Carte Bancaire. Les Cartes Bancaires acceptées sur le site Internet LA ROSEE VERTE sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, American Express et Master Card. L'Acheteur garantit à LA ROSEE VERTE qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement de son bon de commande.

LA ROSEE VERTE se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site Internet de LA ROSEE VERTE.

Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.

Seules les Cartes Bancaires délivrées par un Etablissement Bancaire domicilié en France métropolitaine (Corse comprise) sont acceptées.

Afin d'assurer la sécurité du paiement par Carte Bancaire, le client se voit dans l'obligation de transmettre à LA ROSEE VERTE le cryptogramme visuel (CVV) de sa carte bancaire.

LA ROSE VERTE utilise un outil de paiement sécurisé, le système « Paybox System ».
La sécurité du paiement repose sur l'authentification de l’Acheteur, et sur la confidentialité de l'intégralité des données. Pour assurer cette sécurité, Paybox System utilise des techniques éprouvées de cryptographie et respecte les différentes Réglementations Bancaires.